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14 EMB (Eleven Meters Band) En alphabet international 14 E.M.B: Echo Mike Bravo. Radio DX 11 mètres sur 27mhz
Date de création le 1er octobre 2006
14 E.M.B ( Eleven Meters Band) Groupe radio
DX 11 mètres 27mhz
Le groupe 14 E.M.B (Eleven Meters Band) fais partie des associations non déclarées ou association de fait.
Ces entités n’ont pas de capacité juridique réelle. Elles sont considérées comme de simples groupements non formalisés
de personnes physiques. Elles ne font l’objet d’aucune formalité légale de création et n’existent donc pas juridiquement.
Elles ne peuvent pas ouvrir de compte bancaire, ni signer un bail, ni passer une convention, ni recevoir de subvention,
ni intervenir en justice. Les actes sont passés entre les seuls individus constituant ce groupement de fait,
et n’ont pas d’autre valeur que celles des relations classiques entre personnes.
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